TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin)
Présentation de la marque TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin)
Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin) est expirée depuis le 13 septembre 2023.
LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703831 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12